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• Organisation des EHPAD face à l’hospitalisation
• L’hospitalisation à domicile en EHPAD
• Conséquences de l’hospitalisation sur la facturation en EHPAD

Les EHPAD optimisent l’organisation des soins face aux hospitalisations en instaurant des partenariats avec les hôpitaux pour réduire l’attente aux urgences et améliorer la communication. Ils facilitent aussi un meilleur suivi des urgences internes pour éviter les admissions inappropriées. Par ailleurs, l’hospitalisation à domicile (HAD) est une alternative qui permet de continuer les soins habituels dans l’EHPAD, préservant la qualité de vie des résidents et limitant les disruptions. Enfin, les implications financières des hospitalisations sur la facturation en EHPAD sont régulées, notamment concernant les tarifs d’hébergement et de dépendance, adaptés selon la durée de l’hospitalisation.

Organisation des EHPAD face à l’hospitalisation

Les hospitalisations représentent des moments bouleversants pour les résidents des EHPAD, souvent très âgés et atteints de diverses maladies. Pour améliorer la qualité du parcours de soins de leurs résidents, les EHPAD mettent en place plusieurs actions :

• Mise en place de partenariats avec des hôpitaux du secteur :
  • Éviter des temps d’attente inutiles aux urgences grâce à des parcours d’admission directe non programmée.
  • Organiser une communication directe entre l’équipe médicale des services gériatriques et l’équipe soignante de l’EHPAD, ce qui permet un meilleur suivi des entrées et sorties d’hospitalisation, facilite l’accueil du résident à son retour, et assure le suivi des soins.
• Mise en place d’un meilleur suivi des situations d’urgence intervenant dans l’EHPAD afin :
  • D’éviter une hospitalisation inappropriée.
  • De renforcer la sécurité, la continuité et la qualité des soins dispensés aux résidents.

Pour assurer une coordination optimale entre l’équipe médicale de l’EHPAD et celle de l’hôpital, le médecin coordonnateur de l’EHPAD élabore un dossier de liaison d’urgence pour chaque résident. Ce dossier vise à améliorer le transfert d’informations utiles et nécessaires au médecin intervenant en urgence, pour une meilleure prise en charge du résident, que ce soit dans l’EHPAD ou dans un service des urgences.

Le dossier de liaison d’urgence est accessible 24h/24 à tous les soignants de l’EHPAD susceptibles de gérer une situation d’urgence.

L’hospitalisation à domicile en EHPAD

L’hospitalisation à domicile (HAD) est possible en EHPAD avec une prescription médicale du médecin traitant ou d’un médecin hospitalier. L’équipe de l’HAD collabore étroitement avec le personnel soignant de l’établissement pour intervenir directement dans la chambre du résident.

Cette option permet de continuer le parcours de soins habituel du résident sans interruption, préservant ainsi sa qualité de vie et évitant les perturbations souvent associées aux hospitalisations traditionnelles.

• Pour les résidents qui préfèrent ne pas être transférés à l’hôpital lors d’une détérioration de leur santé, l’HAD offre des évaluations anticipées. Cela permet une intervention rapide et efficace, particulièrement pour les soins palliatifs.
• Ces évaluations préparatoires rassemblent tous les éléments nécessaires—administratifs et médicaux—pour faciliter une mise en place rapide de l’HAD lorsque le besoin se présente.
• L’intervention de l’HAD chez un résident d’EHPAD n’impacte pas la facturation de l’établissement, car ces services sont couverts à 100 % par l’Assurance maladie.

Conséquences de l’hospitalisation sur la facturation en EHPAD

Les EHPAD proposent trois services principaux à leurs résidents, chacun associé à un tarif journalier spécifique :

• Hébergement : tarif journalier à la charge du résident, pouvant être partiellement pris en charge par le département dans le cadre de l’aide sociale à l’hébergement.
• Accompagnement et dépendance : tarif journalier, partiellement couvert par l’allocation personnalisée d’autonomie (APA).
• Soins médicaux et paramédicaux quotidiens : couverts à 100% par l’Assurance maladie.

Impact de l’hospitalisation sur le tarif d’hébergement

La gestion du tarif d’hébergement lors d’une hospitalisation varie en fonction du type de place occupée par le résident :

• Places habilitées à l’aide sociale : Les conditions de réservation de la chambre et de facturation dépendent des règlements départementaux d’aide sociale.
• Places non habilitées à l’aide sociale : La chambre est réservée pour le résident hospitalisé, et l’EHPAD continue de facturer le tarif hébergement. Cependant, à partir du quatrième jour d’hospitalisation, l’établissement réduit le tarif hébergement de 20 €, correspondant au forfait journalier hospitalier.

Exemple de facturation

Considérons Nicole, résidente d’un EHPAD sans place habilitée à l’aide sociale. Hospitalisée 10 jours, la facturation serait comme suit :

• Pour les 3 premiers jours d’hospitalisation : tarif plein de 90 € par jour, soit un total de 270 €.
• Pour les 7 jours suivants : tarif réduit à 60 € par jour (80 € – 20 € du forfait hospitalier), soit un total de 420 €.
• Pour les 20 autres jours du mois : tarif normal de 80 € par jour, soit un total de 1 600 €.

Nicole payerait ainsi 2 260 € pour l’hébergement ce mois-ci, au lieu de 2 400 € sans hospitalisation.

Impact sur le tarif dépendance

Pour les résidents non habilités à l’aide sociale, le tarif dépendance est généralement déduit dès le premier jour d’absence. Les résidents bénéficiant de l’aide sociale doivent se référer au règlement d’aide sociale départemental pour connaître les modalités spécifiques de facturation.